Usage prévu
Sigilair convient aux contrats de cession, contrats d’artiste, accords commerciaux, bons de commande, mandats et documents professionnels nécessitant une signature électronique simple et un suivi clair. Le point fort du produit est de réunir dans un même parcours la préparation du document, l’envoi au signataire, la génération du PDF final et la conservation d’une preuve technique cohérente.
L’outil est particulièrement utile lorsque l’entreprise possède déjà ses propres modèles de contrat et veut éviter une dépendance SaaS mensuelle. Le client auto-héberge l’instance, garde ses documents sur son serveur et peut utiliser le plugin WordPress inclus pour connecter son site à Sigilair.
Parcours de signature
| Étape | Ce qui se passe | Preuve utile |
|---|---|---|
| Préparation | Le contrat est rédigé ou importé dans l’éditeur Sigilair, avec titres, tableaux, blocs date et blocs signature. | Version de travail structurée et modèle réutilisable. |
| Envoi | Le signataire reçoit un lien sécurisé par email, sans compte obligatoire pour signer. | Email, lien, date d’envoi et destinataire déclaré. |
| Signature | Le signataire consulte le document, renseigne les champs attendus et manifeste son accord. | Date, IP, user-agent, signataire déclaré et événements du parcours. |
| Finalisation | Sigilair produit un PDF final de référence après la dernière signature. | PDF final identifié, journal d’audit et empreinte SHA-256. |
| Ancrage | L’empreinte peut être ancrée via OpenTimestamps pour renforcer l’intégrité et la datation. | Preuve d’existence et détection des modifications ultérieures. |
Documents adaptés
Les contrats les plus naturels pour Sigilair sont les documents à enjeu opérationnel courant : cession de droits, autorisation d’exploitation, contrat de prestation, accord de collaboration, mandat, memo deal, bon pour accord, document interne ou engagement entre partenaires. La logique est simple : un texte de référence, des signataires identifiés, un PDF final et des traces conservées.
Pour les contrats très réglementés, les actes avec formalisme imposé ou les opérations à fort risque contentieux, il faut vérifier le niveau de signature nécessaire avant de choisir le workflow. Sigilair documente une signature électronique simple ; le choix juridique du niveau de signature reste lié à l’acte, au risque et aux obligations applicables.
Preuves produites
Le parcours peut associer un PDF final identifié, les informations de signature, un journal d’audit et une empreinte SHA-256 ancrée via OpenTimestamps. Ces éléments ne remplacent pas le fond du contrat, mais ils rendent le dossier plus lisible : quelle version a été signée, par qui elle a été déclarée signée, à quel moment et avec quelle empreinte technique.
En cas de discussion ultérieure, le PDF final et son empreinte permettent de comparer la version présentée avec la version de référence. Une modification, même légère, change l’empreinte du document.
Point de vigilance
Sigilair est une solution technique. La rédaction juridique du contrat, la capacité des parties, le pouvoir de représentation et le niveau de signature requis pour votre acte restent à vérifier selon votre contexte. L’ancrage blockchain renforce l’intégrité d’une version ; il ne certifie pas l’identité qualifiée d’un signataire.